Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORANGE PLANETE
PELLETIER JEAN-JACQUES GAUTHEY PATRICE
Numéro de dépôt :
99822130
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ORANGE PLANETE
Déposée le 3 novembre 1999 par PELLETIER JEAN-JACQUES et GAUTHEY PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORANGE PLANETE »
Les déposants sont PELLETIER JEAN-JACQUES, domicilié(e) 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France et GAUTHEY PATRICE, domicilié(e) 9 rue LOUIS BLANC, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques PELLETIER - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLETIER JEAN-JACQUES - 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France
GAUTHEY PATRICE - 9 rue LOUIS BLANC, 75010 PARIS - France
Jean-Jacques PELLETIER - France
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet total n°318440 - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 2001-03-19
Jeux. Jouets. Articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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